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Aides européennes

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	12/03/27
Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	12/03/27
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	12/03/27
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	12/03/27
MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	06/10/26
MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	06/10/26
MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	06/10/26
HORIZON EUROPE – Partenariats du Cluster 2 – 2026	Commission européenne	Europe	Oui	13/10/26
DIGITAL EUROPE - Renforcer les compétences numériques avancées	Commission européenne	Europe	Oui	01/10/26
DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique	Commission européenne	Europe	Oui	01/10/26
MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel	Commission européenne	Europe	Oui	30/09/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a	Commission européenne	Europe	Oui	12/11/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1	Commission européenne	Europe	Oui	12/11/26
HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	31/03/27
HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	14/04/27
HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	08/10/26

Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 12/03/2027

Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

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J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

J-6 MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

J-13 HORIZON EUROPE – Partenariats du Cluster 2 – 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/05/2026
Échéance : 13/10/2026

J-1 DIGITAL EUROPE - Renforcer les compétences numériques avancées

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/04/2026
Échéance : 01/10/2026

J-1 DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/04/2026
Échéance : 01/10/2026

J-0 MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/04/2026
Échéance : 30/09/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 03/12/2026
Échéance : 31/03/2027

HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

J-8 HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/06/2026
Échéance : 08/10/2026

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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J-6 🇪🇺 MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026

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J-6 🇪🇺 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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J-6 🇪🇺 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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J-6 🇪🇺 MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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J-13 🇪🇺 HORIZON EUROPE – Partenariats du Cluster 2 – 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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J-1 🇪🇺 DIGITAL EUROPE - Renforcer les compétences numériques avancées

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-1 🇪🇺 DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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J-0 🇪🇺 MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026

J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026

J-6 MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026

J-6 MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026

J-13 HORIZON EUROPE – Partenariats du Cluster 2 – 2026

J-1 DIGITAL EUROPE - Renforcer les compétences numériques avancées

J-1 DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique

J-0 MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel

J-8 HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026

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