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Aides européennes

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		11/09/26
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		11/09/26
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		11/09/26
HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui		14/04/27
HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		23/09/26
HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		08/10/26
HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027	Commission européenne	Europe	Oui		23/09/27
HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui		31/03/27
ERASMUS + - Centres d'excellence professionnelle - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		03/09/26
Développer et animer les territoires ruraux	PETR Pays d'Auch	PAYS D'AUCH	Oui	Oui	31/12/27
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
DIGITAL EUROPE - Continent de l'IA - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		01/10/26
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en oeuvre de la Mission Restaurer notre océan et nos eaux - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		23/09/26
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027	Commission européenne	Europe	Oui		07/10/27
HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société 2027 - 2027	Commission européenne	Europe	Oui		04/11/27

Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 11/09/2026

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 11/09/2026

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 11/09/2026

HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

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HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/05/2026
Échéance : 23/09/2026

HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/06/2026
Échéance : 08/10/2026

HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/04/2026
Échéance : 23/09/2027

HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/03/2026
Échéance : 15/09/2026

HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 03/12/2026
Échéance : 31/03/2027

ERASMUS + - Centres d'excellence professionnelle - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/12/2025
Échéance : 03/09/2026

Développer et animer les territoires ruraux

Porteur d’aides

PETR Pays d'Auch

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

DIGITAL EUROPE - Continent de l'IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/04/2026
Échéance : 01/10/2026

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en oeuvre de la Mission Restaurer notre océan et nos eaux - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/02/2026
Échéance : 23/09/2026

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 09/02/2027
Échéance : 07/10/2027

HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société 2027 - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 04/11/2027

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