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Patrimoine et monuments historiques
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Gérer et faire vivre une médiathèque
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Développer un projet ou une politique culturelle
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Financer vos projets en zone rurale (LEADER)
  • Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)
GAL Alpes et Azur

Oui

Oui

 10/12/25
Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable 		Gestion d'une base nautique
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques
  • Banque des Territoires
France
Financer vos budgets d'investissement 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets
  • AFL, la banque des collectivités locales
France

Oui

Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui
Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation 		Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public 		Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture 		Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie 		Gestion d'une base nautique
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais
  • La Banque Postale
France

Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme
  • La Banque Postale
France

Oui
Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine 		Restauration du patrimoine religieux
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
France

Oui
Bénéficier du Prêt Tourisme sans garantie
  • Banque des Territoires
France

Oui

Gérer et faire vivre une médiathèque

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-21 Financer vos projets en zone rurale (LEADER)

Porteur d’aides

  • Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 90%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 10/01/2025
  • Échéance : 10/12/2025
Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Récurrente

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier du Prêt Tourisme sans garantie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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