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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Bretagne

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Centre-Val de Loire 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Centre-Val de Loire

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Normandie 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Normandie

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Occitanie 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Occitanie

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Hauts-de-France 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Union régionale des Centres permanents d'Initiative pour l'Environnement - Hauts-de-France (CPIE) (Privé)
Hauts-de-France

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Grand Est 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Creuse

Oui
Financer les investissements des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches 		Gestion des inondations
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+1 autre projet
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Charente

Oui
Gérer les risques naturels et technologiques 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Mettre en œuvre une stratégie foncière publique 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Centre-Val de Loire

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Normandie

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Occitanie

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Hauts-de-France

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Union régionale des Centres permanents d'Initiative pour l'Environnement - Hauts-de-France (CPIE) (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Grand Est

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+1 autre projet

Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Gérer les risques naturels et technologiques

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Acquisition d'une parcelle

Mettre en œuvre une stratégie foncière publique

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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