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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	CDC Biodiversité	France	Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Eure	Eure	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)		La Drôme Laboratoire	Drôme		Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux	Gestion d'une base nautique	La Drôme Laboratoire	Drôme		Oui
Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Contribuer financièrement à la réalisation d'études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l'amélioration de l'état et du fonctionnement des cours d'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer l'acquisition de matériel de mesure pour les rivières		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations
+1 autre projet

Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Contribuer financièrement à la réalisation d'études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l'amélioration de l'état et du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Financer l'acquisition de matériel de mesure pour les rivières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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