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Cohésion sociale et inclusion
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • ID77
  • Agence départementale d'insertion - Initiatives77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0) 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie
  • Banque des Territoires
France
Prendre une licence sportive
  • Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
CA d'Hénin-Carvin
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la DETR 2022

Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Redynamiser l’offre de Soins
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel

Porteur s d’aides

  • ID77
  • Agence départementale d'insertion - Initiatives77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Prendre une licence sportive

Porteur d’aides

  • Communauté d'Agglomération Hénin Carvin

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

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  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Redynamiser l’offre de Soins

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Aide financière

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  • Permanente

Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées

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  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Aide financière

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Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Permanente

Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social

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  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Aide financière

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