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Cohésion sociale et inclusion
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Redynamiser l’offre de Soins
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie
  • Banque des Territoires
France
Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : aménagement d'intérieur (locaux et logements) 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • ID77
  • Agence départementale d'insertion - Initiatives77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0) 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Être conseillé et accompagné dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Être accompagné dans le recrutement et l’accueil d’un salarié en contrat aidé
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la réalisation de terrains familiaux dans le cadre du développement d'un habitat adapté aux gens du voyage
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - fonctionnement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Redynamiser l’offre de Soins

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique

Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : aménagement d'intérieur (locaux et logements)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel

Porteur s d’aides

  • ID77
  • Agence départementale d'insertion - Initiatives77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

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  • Permanente
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Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

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  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

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