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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides		Chambres d'agriculture	France			Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)	Yonne			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France			Oui
Reconquérir la ressource en eau	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir les partenaires du Département	Création d’une crèche Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +2 autres projets	Ministère des Outre-mer	Outre-mer	Oui
Réaliser des études dans le domaine de l'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser des études dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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