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Eau et milieux aquatiques
  • Assainissement des eaux
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD
Finistère

Oui
Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer vos budgets d'investissement 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+13 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui
Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Réduire l'usage des produits phytosanitaires
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais
  • La Banque Postale
France

Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme
  • La Banque Postale
France

Oui
Accompagner les collectivités en ingénierie 		Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+19 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)
  • Banque des Territoires
France
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère
Finistère

Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées
  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère
Finistère

Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 35%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets

Porteur s d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Réduire l'usage des produits phytosanitaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Ponctuelle

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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