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Réseaux de chaleur
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Financer les travaux de récupération de chaleur fatale 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
France

Oui

 11/09/26
Contrat Chaleur Renouvelable 		Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet 		Haute-Savoie

Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine
  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Haute-Savoie

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 31/12/26
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers 		Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets
  • Centre Ouest Aveyron (PETR)
PETR CENTRE OUEST AVEYRON

Oui

Oui
Soutenir l'investissement des collectivités 		Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets
  • Conseil départemental du Morbihan
Morbihan

Oui

Oui
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale
  • Centre Ouest Aveyron (PETR)
GAL Centre Ouest Aveyron

Oui

Oui
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique 		Gestion d'une base nautique
  • GAL Via Domitia
GAL Via Domitia

Oui

 31/12/27
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie 		Gestion d'une base nautique
  • Territoire d'Énergie Orne
Orne

Oui
Accompagner les installations de production de chaleur et de froid renouvelable à partir de géothermie de surface, d’aérothermie ou de thalassothermie
  • ADEME
France

Oui

Oui

 31/12/26
Accompagner les installations de production de chaleur à partir de géothermie profonde
  • ADEME
France

Oui

Oui

 31/12/26
Accompagner les installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique
  • ADEME
France

Oui

Oui

 31/12/26
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les travaux de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/03/2026
  • Échéance : 11/09/2026
Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026
Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

  • Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets

Soutenir l'investissement des collectivités

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2026
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Récurrente

Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

  • Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%
Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

  • GAL Via Domitia

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Gestion d'une base nautique

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

  • Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid renouvelable à partir de géothermie de surface, d’aérothermie ou de thalassothermie

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2026
  • Échéance : 31/12/2026

Accompagner les installations de production de chaleur à partir de géothermie profonde

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2026
  • Échéance : 31/12/2026

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2026
  • Échéance : 31/12/2026

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