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Réseaux de chaleur

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Performance énergétique des bâtiments publics		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale		Centre Ouest Aveyron (PETR)	GAL Centre Ouest Aveyron	Oui	Oui
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Centre Ouest Aveyron (PETR)	PETR CENTRE OUEST AVEYRON	Oui	Oui
Soutenir l'investissement des collectivités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +32 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27
Contrat Chaleur Renouvelable	Création de logements sociaux Mise en place d’un réseau de chaleur +1 autre projet		Haute-Savoie	Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie		Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	31/12/26
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Accompagner l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables (SDEnR)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui	Oui
Sensibiliser les scolaires à la transition énergétique		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui
Bénéficier d'une animation Fresque du Climat		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui	Oui
Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les installations de production de chaleur et de froid renouvelable à partir de géothermie de surface, d’aérothermie ou de thalassothermie		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les installations de production de chaleur à partir de géothermie profonde		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26

Performance énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets

Soutenir l'investissement des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2026

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

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Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables (SDEnR)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les scolaires à la transition énergétique

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une animation Fresque du Climat

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid renouvelable à partir de géothermie de surface, d’aérothermie ou de thalassothermie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les installations de production de chaleur à partir de géothermie profonde

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

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