342 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Végétalisation du cimetière	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...	Végétalisation du cimetière	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Aider au montage administratif et financier des projets inscrits dans la politique contractuelle départementale		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local	Mise en place d’un commerce de proximité	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours		Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant	Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Végétalisation du cimetière

Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Aider au montage administratif et financier des projets inscrits dans la politique contractuelle départementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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