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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine +8 autres	France		Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes	Gestion d'une base nautique	Cerema Conseil départemental de la Loire Commissariat du Massif Central +10 autres	Loire		Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer des projets liés au développement rural		GAL du Plateau de Saclay	GAL Plateau de Saclay	Oui	Oui	31/12/27
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui		31/12/27
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays d'Auge	Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Construction d’un éclairage public
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion d'une base nautique

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

Cerema
Conseil départemental de la Loire
Commissariat du Massif Central
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

GAL du Plateau de Saclay

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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