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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté +8 autres	France			Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes	Gestion d'une base nautique	DDT de la Loire ADEME Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) +10 autres	Loire			Oui
Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui		Oui
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui		Oui	31/12/27
Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Gérer la ressource en eau, une approche quantitative		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui	Oui		15/10/30
Lutter contre les pressions d'origine agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30
Financer des projets liés au développement rural		GAL du Plateau de Saclay	GAL Plateau de Saclay	Oui		Oui	31/12/27
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui			31/12/27
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône			Oui
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays d'Auge	Oui
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui		Oui	31/12/27

Construction d’un éclairage public
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion d'une base nautique

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

DDT de la Loire
ADEME
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gérer la ressource en eau, une approche quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Lutter contre les pressions d'origine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

GAL du Plateau de Saclay

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

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