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Eau pluviale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Réaliser des études dans le domaine de l'eau 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Prévenir les risques d'inondation 		Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) 		Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport 		Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • CDC Biodiversité
France

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Bretagne

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Centre-Val de Loire 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Centre-Val de Loire

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Hauts-de-France 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Union régionale des Centres permanents d'Initiative pour l'Environnement - Hauts-de-France (CPIE) (Privé)
Hauts-de-France

Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Grand Est 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Réaliser des études dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

  • CDC Biodiversité

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Centre-Val de Loire

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Hauts-de-France

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Union régionale des Centres permanents d'Initiative pour l'Environnement - Hauts-de-France (CPIE) (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Grand Est

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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