241 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		Agence France Locale (AFL)	Outre-mer		Oui	Oui
Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Optimiser les réserves d’eau		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Prévenir et gérer le risque inondation		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +25 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...	Végétalisation du cimetière	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique	Restauration écologique / continuité écologique	CDC Biodiversité	France	Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Optimiser les réserves d’eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer le risque inondation

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+25 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

241 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Récurrence

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Porteur d’aides

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