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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer les infrastructures de recharges intelligentes pour véhicules électriques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Moderniser et développer des centres, clubs et bases nautiques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les équipements et filières de valorisation des déchets		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la filière hydrogène		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider les jeunes pour bien vivre en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes		GAL Loire	GAL Loire	Oui	Oui	30/11/26
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 40%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Max : 80%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études

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Max : 70%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué

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Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Max : 40%

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Développer les infrastructures de recharges intelligentes pour véhicules électriques

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Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Moderniser et développer des centres, clubs et bases nautiques

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Soutenir les équipements et filières de valorisation des déchets

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Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe

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Permanente

Soutenir la filière hydrogène

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Aider les jeunes pour bien vivre en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Permanente

Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2026
Échéance : 30/11/2026

Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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