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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France - Aide aux autres acteurs patrimoniaux		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui		Oui
Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain"		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques")	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +13 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire		Ministère de la Culture	France	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France			Oui
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique		Ministère de la Culture	France	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France			Oui
Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes		Cerema	France			Oui
Accompagner les projets de valorisation du patrimoine		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse			Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Charente			Oui
Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Entretenir le patrimoine privé protégé (Monuments Historiques)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France - Aide aux autres acteurs patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain"

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+13 autres projets

Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques")

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

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Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

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Aide en ingénierie

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Permanente

Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir le patrimoine privé protégé (Monuments Historiques)

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

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Max : 20%

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Min : 20%
Max : 20%

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