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Eau pluviale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Gérer un ouvrage hydraulique 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Préparer le lancement de travaux en eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Développer la gestion intégrée des eaux pluviales et renaturer les villes et villages
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage 		Gestion d'une base nautique
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Créer des retenues de substitution à usage d’irrigation agricole dans un PTGE approuvé
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Accompagner les programmes d’actions de sensibilisation dans le cadre des démarches territoriales 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique

Gérer un ouvrage hydraulique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer la gestion intégrée des eaux pluviales et renaturer les villes et villages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Créer des retenues de substitution à usage d’irrigation agricole dans un PTGE approuvé

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique

Accompagner les programmes d’actions de sensibilisation dans le cadre des démarches territoriales

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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