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Haute-Loire (Département)

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser un atlas de la biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Déployer le réseau WIFI 43	Aménagement d’une aire de jeux Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui	Oui
Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui		31/12/27
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature	Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à la reconquête agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les actions éducatives (associations) auprès des élèves dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider au fonctionnement des collèges publics		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider au fonctionnement des collèges privés (forfait externat)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements des collèges privés		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser un atlas de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions éducatives (associations) auprès des élèves dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider au fonctionnement des collèges publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider au fonctionnement des collèges privés (forfait externat)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements des collèges privés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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