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Haute-Loire (Département)

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Déployer le réseau WIFI 43	Aménagement d’une aire de jeux Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui	Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui		31/12/27
Aider les associations de prévention routière		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les chantiers de jeunes		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'agriculture par l'accompagnement de la modernisation et l'adaptation de bâtiments et équipements des exploitations d'élevage aux enjeux climatiques		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements agricoles limitant l'impact des aléas climatiques sur les productions végétales		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements agricoles réalisés par des collectifs		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Développer l’agroforesterie et la plantation de haies	Entretien / restauration des haies	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements, la modernisation des exploitations agricoles pour les productions végétales à enjeu de souveraineté régionale		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (ateliers de transformation)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Aider les associations de prévention routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les chantiers de jeunes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Récurrence

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Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable

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Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

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Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'agriculture par l'accompagnement de la modernisation et l'adaptation de bâtiments et équipements des exploitations d'élevage aux enjeux climatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

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Permanente

Soutenir les investissements agricoles limitant l'impact des aléas climatiques sur les productions végétales

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

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Permanente

Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

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Permanente

Soutenir les investissements agricoles réalisés par des collectifs

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 45%

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Permanente

Entretien / restauration des haies

Développer l’agroforesterie et la plantation de haies

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Soutenir les investissements, la modernisation des exploitations agricoles pour les productions végétales à enjeu de souveraineté régionale

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Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

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Permanente

Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (ateliers de transformation)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

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Permanente

Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Permanente

Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole

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