1759 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer des projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux)		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Favoriser les innovations dans les métiers du transport et de la logistique		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études d'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la construction, la réhabilitation ou l'extension de maisons de santé pluri-professionnelles (MSP)	Création d’une maison de santé Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir le déploiement de la télémédecine et de solutions mobiles d’accès aux soins dans les territoires	Mise en place de la télémedecine	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Développer ou poursuivre un projet dans le domaine de la prévention et la lutte contre les violences intrafamiliales, conjugales, sexistes ou sexuelles		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Mener une opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (politique territoriale 22-28)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer des expérimentations de services numériques culturels innovants	Déployer les équipements numériques	Ministère de la Culture	Hauts-de-France	Oui
Anticiper les mutations économiques		Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie	Normandie	Oui		31/12/26
Inciter la mise en location des logements vacants dans les territoires ruraux - Prime sortie de la "vacance"		Délégations locales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)	France	Oui	Oui
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)	Développer les infrastructures de covoiturage		GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui

Financer des projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser les innovations dans les métiers du transport et de la logistique

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Soutenir les études d'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création d’une maison de santé Isolation du bâtiment +1 autre projet

Soutenir la construction, la réhabilitation ou l'extension de maisons de santé pluri-professionnelles (MSP)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mise en place de la télémedecine

Soutenir le déploiement de la télémédecine et de solutions mobiles d’accès aux soins dans les territoires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer ou poursuivre un projet dans le domaine de la prévention et la lutte contre les violences intrafamiliales, conjugales, sexistes ou sexuelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Mener une opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (politique territoriale 22-28)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer des expérimentations de services numériques culturels innovants

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Anticiper les mutations économiques

Porteur d’aides

Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2026

Inciter la mise en location des logements vacants dans les territoires ruraux - Prime sortie de la "vacance"

Porteur d’aides

Délégations locales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

1759 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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