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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Organiser des manifestations sportives		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial		Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique	Déployer les équipements numériques	Agence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN)	Landes			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)	Savoie			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Lot			Oui
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Bénéficier d'un accompagnement à la recherche d'aides		PETR du Pays Tolosan	PETR du Pays Tolosan			Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)	SCOT DU GRAND-DOUAISIS			Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +1 autre projet	Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD	Finistère			Oui
Étudier et suivre la qualité des eaux brutes		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Développer des projets agricoles en Seine Aval		Commission européenne	CU Grand Paris Seine et Oise	Oui		Oui
Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables		Banque des Territoires	France
Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation		ADEME	Bretagne, Guadeloupe, Guyane, Hauts-d...	Oui
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...			Oui

Organiser des manifestations sportives

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique

Porteur d’aides

Agence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Bénéficier d'un accompagnement à la recherche d'aides

Porteur d’aides

PETR du Pays Tolosan

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+1 autre projet

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Étudier et suivre la qualité des eaux brutes

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Développer des projets agricoles en Seine Aval

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert

Porteur s d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

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Taux de subvention

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