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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Promouvoir les Technologies et les vecteurs énergétiques innovants	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine				31/12/26
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Être accompagné sur l'efficacité énergétique des bâtiments publics	Rénovation énergétique école	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)	Construction d’une école Gestion des inondations +2 autres projets	Ministère des Outre-mer	Outre-mer	Oui
Surveiller les dépôts sauvages		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat		ADEME	France			Oui
Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme	Gestion d'une base nautique	Communauté de communes de la Dombes	GAL Dombes Saône	Oui
Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine	Gestion d'une base nautique	Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte	GAL Nord et Centre de Mayotte	Oui		Oui
Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Mener des études de faisabilité méthanisation		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Gestion d'une base nautique

Promouvoir les Technologies et les vecteurs énergétiques innovants

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 31/12/2026

Mise en place d’un café / bistrot

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Être accompagné sur l'efficacité énergétique des bâtiments publics

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une école
Gestion des inondations
+2 autres projets

Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Surveiller les dépôts sauvages

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme

Porteur d’aides

Communauté de communes de la Dombes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine

Porteur d’aides

Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Mener des études de faisabilité méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

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