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Technologies numériques et numérisation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires		Banque des Territoires	France		Oui
Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique		Banque des Territoires	France
Soutenir les investissements des collèges privés		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +3 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet		Villes Internet	France		Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui

Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements des collèges privés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet

Porteur d’aides

Villes Internet

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

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Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion

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Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

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Permanente

Déployer les équipements numériques

Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

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