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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser des travaux d'amélioration énergétique - Eco-PTZ 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
  • Banque BCP
  • Banque Chalus
  • Banque Populaire (Privé)
  • +12 autres
 France

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau 		Gestion d'une base nautique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Soutenir les partenaires du Département 		Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) 		Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides
  • Chambres d'agriculture
France

Oui
Reconquérir la ressource en eau 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat
  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)
France

Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)
  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)
France

Oui
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment

Réaliser des travaux d'amélioration énergétique - Eco-PTZ

Porteur s d’aides

  • Banque BCP
  • Banque Chalus
  • Banque Populaire (Privé)
  • +12 autres

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017
Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets

Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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