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Eau et milieux aquatiques
  • Assainissement des eaux
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Eau et milieux aquatiques
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Outre-mer

Oui

Oui
Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP) Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Améliorer le niveau de service des SPANCs Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée) Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le niveau de service des SPANCs

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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