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Eau et milieux aquatiques
  • Assainissement des eaux
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Accompagner les opérations des collectivités Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+11 autres projets
  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain
Ain

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

Oui

 15/12/24
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD
Finistère

Oui
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+1 autre projet
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) Construction d’une école
Gestion des inondations
+1 autre projet
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création d’une bibliothèque municipale
+4 autres projets
  • Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
Cher

Oui
Soutenir les partenaires du Département Création d’une crèche
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Adapter le bâti existant Création de jardins partagés
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Déployer des études spécifiques aux réseaux d'assainissement Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réaliser des travaux d’urgence pour les réseaux d’assainissement Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie 31/12/24
Restaurer les zones humides dans le cadre de la GEMAPI Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +11 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets

J-22 Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +1 autre projet

Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école Gestion des inondations +1 autre projet

Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création d’une bibliothèque municipale +4 autres projets

Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration

Porteur d’aides

  • Cher Ingénierie des Territoires (CIT)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Adapter le bâti existant

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Déployer des études spécifiques aux réseaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d’urgence pour les réseaux d’assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les zones humides dans le cadre de la GEMAPI

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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