46 résultats de recherche : | Aides Territoires

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

« Terres Mers Ultra-Marines » (Te Me Um)

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

EduRénov

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

Renaturation des villes

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

🇪🇺 Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

🇪🇺 Corps européen de solidarité

🇪🇺 COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

🇪🇺 EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

🇪🇺 Erasmus +

🇪🇺 Europe Créative

🇪🇺 European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

🇪🇺 FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

🇪🇺 FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

🇪🇺 FEDER - Fonds européen de développement régional

🇪🇺 Fonds Asile, Migration et Intégration

🇪🇺 Fonds pour l'innovation 2020-2030

🇪🇺 FSE + - Fonds social européen

🇪🇺 Horizon Europe

🇪🇺 Interreg - Fonds européens

🇪🇺 Interreg Europe

🇪🇺 Interreg France-Suisse

🇪🇺 InvestEU

🇪🇺 LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

🇪🇺 LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

🇪🇺 Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

🇪🇺 Programme Anti-Fraude 2021-2027

🇪🇺 Programme du marché unique

🇪🇺AGRIP - Promotion des produits agricoles

🇪🇺Biodiversa +

🇪🇺EIT Food

🇪🇺EIT Manufacturing

🇪🇺EU City Facility

🇪🇺Europe Numérique

🇪🇺Fonds Européen de Défense

🇪🇺Fonds pour la Sécurité Intérieure

🇪🇺Fonds pour une transition juste (FTJ)

🇪🇺Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

🇪🇺L'UE pour la santé

🇪🇺Mécanisme de protection civile

🇪🇺Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

🇪🇺PERICLES IV

🇪🇺Programme Justice 2021-2027

🇪🇺Promotion des produits agricoles

🇪🇺URBACT

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Soutenir les aménagements cyclables	Création d’une voie douce / piste cyclable	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Office Français de la Biodiversité (OFB)	France	Oui		20/12/25
Protéger et restaurer les espaces naturels	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	15/12/25
Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	15/12/25
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Soutenir les maires bâtisseurs	Création de logements sociaux	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
S'adapter au recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui		15/12/25

Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir les aménagements cyclables

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Restauration écologique / continuité écologique

Mieux connaître et mobiliser pour la biodiversité : les Atlas de la biodiversité communale (ABC)

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 20/12/2025

Restauration écologique / continuité écologique

Protéger et restaurer les espaces naturels

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Restauration écologique / continuité écologique

Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 14/03/2025
Échéance : 15/12/2025

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Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Création de logements sociaux

Soutenir les maires bâtisseurs

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 14/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

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Taux de subvention

Max : 80%

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Échéance : 15/12/2025

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