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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les études et tests préalables aux investissements servant à incorporer des matières premières issues du recyclage		ADEME	France	Oui
Financer des installations de méthanisation (injection, cogénération, chaleur)	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Soutenir des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir le financement rapide des investissements et études pour faire évoluer votre entreprise en cohérence avec la transition écologique	Restauration écologique / continuité écologique	ADEME	France	Oui	Oui
Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération		ADEME	France	Oui	Oui
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement		ADEME	France	Oui	Oui	10/06/28
Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP)	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	ADEME	France	Oui	Oui
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air		ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui	Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage		ADEME	France	Oui
Demander une contribution au test de réponse thermique, nécessaire pour caractériser les propriétés thermiques moyennes des terrains traversés	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Développer le Vélotourisme	Création d’une voie douce / piste cyclable Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	ADEME Banque des Territoires Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes bénéficiaires du programme P...
Mettre en place d’une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...	Oui	Oui
Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui

Financer les études et tests préalables aux investissements servant à incorporer des matières premières issues du recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des installations de méthanisation (injection, cogénération, chaleur)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir le financement rapide des investissements et études pour faire évoluer votre entreprise en cohérence avec la transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

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ADEME

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Aide financière
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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 10/06/2028

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Demander une contribution au test de réponse thermique, nécessaire pour caractériser les propriétés thermiques moyennes des terrains traversés

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Création d’une voie douce / piste cyclable
Gestion d'une base nautique

Développer le Vélotourisme

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Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

ADEME
Banque des Territoires
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

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Récurrente

Gestion d'une base nautique

Mettre en place d’une chaufferie biomasse

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Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique

Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur

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Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale

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Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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