Projets | Aides-territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Créer un ouvrage de stockage de l'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec BPI France		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec France Active		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec la SIAGI		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Promouvoir les échanges entre citoyens de différents pays par le biais des jumelages		Commission européenne	France	Oui		17/09/25
Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale		ADEME	Nouvelle-Aquitaine	Oui	Oui	07/07/25
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »		Ministère de la Culture	France			11/01/26
Favoriser l'innovation		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Soutenir les actions de lutte contre le gaspillage en Corse		ADEME	Corse	Oui	Oui	05/09/25
Accompagner la gouvernance locale de l'eau, animation, sensibilisation et éducation aux enjeux de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : espèces et milieux	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +14 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +4 autres	France		Oui
Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +4 autres projets	Territoire d'Energie Somme	Somme		Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Office Français de la Biodiversité (OFB)	France		Oui
Investir sur le territoire de l'Intercommunalité	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +4 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +5 autres	France		Oui
Accompagner l’évaluation des besoins en logement dans les territoires avec OTELO	Création de logements sociaux	Cerema	France		Oui
Favoriser le développement du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Développer des expérimentations de services numériques culturels innovants	Déployer les équipements numériques	Ministère de la Culture	Hauts-de-France	Oui		15/06/25
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)	Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui	Oui
Bénéficier de conseil en énergie partagé	Isolation du bâtiment	Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn	CC Sauer-Pechelbronn (EPCI), CC du Pa...		Oui
Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative	Mise en place d’un commerce de proximité	Monépi	France		Oui
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...	Oui	Oui

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