Habitat rural : Renforcer l’accompagnement des territoires ruraux en matière de logement

Le comité interministériel ruralité de juin 2025 inscrit l’accompagnement des territoires ruraux sur la rénovation de l’habitat dans les priorités du plan France ruralités.

Dans ce but, le parcours projet habitat rural est mis à disposition des territoires ruraux : un parcours-type, duplicable, à personnaliser en fonction du territoire et du projet. 

Décliné en documents pratiques, ce parcours vise à fournir un mode d’emploi sur les étapes à suivre pour aller vers un projet de qualité, inscrit dans la stratégie du territoire et contribuant à l’accélération de la transition écologique des territoires.
Le parcours projet habitat rural : des aides et un collectif au service de l’élu 

Le parcours projet habitat rural : des aides et un collectif au service de l’élu 

Faciliter l’appropriation des aides et outils existants et la mobilisation du collectif d’acteurs « habitat ruralité » par les territoires ruraux : ces deux objectifs ont guidé la co-construction du parcours projet habitat rural par la DGALN en lien avec les DREAL et DDT(M), l’ANCT et l’ANAH, les représentants des élus et des professionnels de l’habitat, de l’architecture et de l’urbanisme.

Plusieurs documents sont mis à votre disposition. Ils sont accompagnés d'un guide d'impression et de personnalisation.

Tous les documents sont disponibles au format PDF. Certains documents sont également proposés dans des formats éditables afin de faciliter leur personnalisation : Microsoft Word (.docx) et LibreOffice Writer (.odt)

Une affiche « aide mémoire » 

Elle présente les étapes du parcours et les acteurs pouvant être mobilisés. Le collectif habitat rural regroupe l’ensemble des professionnels pouvant accompagner la définition et la mise en œuvre d’un projet. Ils sont regroupés en 6 cercles d’acteurs :

• services des communes et intercommunalités,
• services de l’Etat, 
• services du conseil départemental ou régional, 
• porteurs de projet, 
• accompagnateurs et opérateurs publics et privés, 
• acteurs économiques et fédérations.

➡️ Accéder à l'affiche : pdf | word | odt

Un livret « mode d’emploi »

Il décrypte le parcours, les acteurs et les ressources pouvant être mobilisées. Plusieurs clés de réussite sont identifiées : 

• Accorder une place suffisante à la phase amont pour s’inscrire dans la stratégie aux différentes échelles du territoire décrites dans les documents stratégiques (PLH PLUIH…) ;
• Consulter le guichet unique de l’ingénierie mis en place dans chaque préfecture et identifier le collectif d’acteurs habitat ruralité. Certaines communes identifient un « référent ensemblier », contact privilégié de l’élu, qui peut faciliter l’identification des acteurs à solliciter en fonction du projet ;
• Prévoir des phases de concertation avec les citoyens, de mobilisation d’études et d’ingénierie, de définition de l’ambition et du financement du projet, en continu tout au long du parcours pour réinterroger la pertinence du projet au regard des besoins.

➡️ Accéder au livret : pdf

Des “Fiches étapes détaillées”

Elles illustrent les questions à se poser à chaque étape mais aussi les questions à aborder en continu pour s’assurer que le projet sera adapté aux besoins des usagers, citoyens, habitants

➡️ Accéder aux fiches étapes : pdf | word | odt

Des documents ressources 

D'autres documents sont également disponibles :

• Sur les aides et les outils : chaque projet est différent, de nombreux guides et portail sont mis à disposition pour trouver les aides et outils adaptés à chaque situation
• Sur les démarches innovantes telles que la démarche EcoQuartier, avec un guide permettant d’inscrire son projet dans un aménagement durable à l’échelle d’un bourg ou d’un territoire
  

➡️ Accéder au recensement des guides et outils : word

Pour faciliter la prise en main de ce parcours, des réunions ont vocation à être organisées localement par les services de l’Etat mais aussi les acteurs associés à l’élaboration de cette démarche.