Ce dispositif intervient, en phase étude ou travaux, sur l’installation d’équipements d’énergies renouvelables, électriques ou thermiques, au sein de refuges de moyenne et haute montagne en site isolé sur le territoire régional. Parmi les technologies éligibles, selon des critères particuliers à satisfaire : photovoltaïque, éolien, hydroélectricité, batterie plomb, solaire thermique, bois-énergie...

Toute personne morale supportant le financement de l’opération en tant que propriétaire ou bailleur du refuge objet de l’opération ou en tant que tiers investisseur peut prétendre aux aides présentées dans ce cadre.

Le dispositif intervient, en phase d'étude préalable, si nécessaire, et de travaux sur les installations photovoltaïques, éoliennes, hydroélectriques (pico-centrales), de stockage (batteries plomb), de solaire thermique, de chaudière et de poêle à bois, ainsi que sur des équipements d'exploitation écologiques, comme les toilettes sèches, les douches et fours solaires, et ce selon des conditions techniques et réglementaires particulières à découvrir dans le texte complet du cadre.

Un comité de sélection rassemblant a minima les services de la Région et du Commissariat de Massif des Alpes constitue l’instance de programmation annuelle. Les projets doivent d'abord lui être soumis, via une fiche projet à télécharger et compléter, avant dépôt, pour analyse puis sélection des projets éligibles et détermination du mode d'intervention.

État d’avancement du projet pour bénéficier du dispositif : Réflexion / conception, Mise en œuvre / réalisation, Usage / valorisation,

Autres critères d’éligibilité :

Le dispositif intervient, en phase d'étude préalable, si nécessaire, et de travaux sur les installations photovoltaïques, éoliennes, hydroélectriques (pico-centrales), de stockage (batteries plomb), de solaire thermique, de chaudière et de poêle à bois, ainsi que sur des équipements d'exploitation écologiques, comme les toilettes sèches, les douches et fours solaires, et ce selon des conditions techniques et réglementaires particulières à découvrir dans le texte complet du cadre.

Un comité de sélection rassemblant a minima les services de la Région et du Commissariat de Massif des Alpes constitue l’instance de programmation annuelle. Les projets doivent d'abord lui être soumis, via une fiche projet à télécharger et compléter, avant dépôt, pour analyse puis sélection des projets éligibles et détermination du mode d'intervention.

Les fiches projet sont à transmettre dans un premier temps aux contacts indiqués ci-après. En fonction de la décision du comité de soutien sus-évoqué, les dossiers qui sont à déposer auprès de la Région doivent l'être sur la plateforme régionale dématérialisée accessible par le bouton de dépôt d'une demande d'aide sur cette page. Il suffit ensuite de créer un compte, s'il n'existe pas (sinon se connecter au compte existant) puis de sélectionner le téléservice REFUGES ZÉRO FUMÉE - INVESTISSEMENT puis de suivre les instructions.