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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver et restaurer les fonctionnalités des écosystèmes aquatiques, humides et littoraux ainsi que leur biodiversité		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Réaliser une campagne de recherche de micropolluants et diagnostic amont		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Créer des unités de désinfection et de traitement de l’agressivité (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études d'aide à la décision et diagnostics des schémas directeurs et des plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Installaler des stations d’alertes et opérations de protection des usines ou des forages d’eau potable		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Bénéficier d'une sauvegarde informatique		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault	Déployer les équipements numériques	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage	Gestion d'une base nautique	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Réaliser des études et travaux d’effacement et arasement d’obstacles		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études et inventaires de milieux humides		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Financer l’acquisition foncière et les obligations réelles environnementales en faveur des milieux humides		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Restaurer des zones humides (travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30

Préserver et restaurer les fonctionnalités des écosystèmes aquatiques, humides et littoraux ainsi que leur biodiversité

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réaliser une campagne de recherche de micropolluants et diagnostic amont

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/12/0024
Échéance : 31/12/2030

Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer des unités de désinfection et de traitement de l’agressivité (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Réaliser des études d'aide à la décision et diagnostics des schémas directeurs et des plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Installaler des stations d’alertes et opérations de protection des usines ou des forages d’eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'une sauvegarde informatique

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des études et travaux d’effacement et arasement d’obstacles

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 90%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études et inventaires de milieux humides

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer l’acquisition foncière et les obligations réelles environnementales en faveur des milieux humides

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Restaurer des zones humides (travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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