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Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer et gérer votre flotte ferroviaire voyageurs avec TerriTrains
  • Banque des Territoires
France
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la DETR 2022

Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche Climat, Air, Énergie selon le programme Territoire engagé
  • ADEME
France

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
FInancer des actions de sécurité routière portant sur l’infrastructure
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen
  • La Banque Postale
France

Oui
Accompagner financièrement les collectivités dans leurs travaux de voirie (fonds voirie)
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les mobilités durables rurales
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Se déplacer au congrès annuel de l'AMF
  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)
Vosges

Oui
Horizon Europe - Solutions intersectorielles pour la transition climatique - 2024
  • Commission européenne
Europe

Oui

 05/09/24
Financer les investissements des collectivités
  • Collecticity
France

Oui

Financer et gérer votre flotte ferroviaire voyageurs avec TerriTrains

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche Climat, Air, Énergie selon le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

FInancer des actions de sécurité routière portant sur l’infrastructure

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner financièrement les collectivités dans leurs travaux de voirie (fonds voirie)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les mobilités durables rurales

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Se déplacer au congrès annuel de l'AMF

Porteur d’aides

  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Horizon Europe - Solutions intersectorielles pour la transition climatique - 2024

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture prochaine de l’aide !
  • Ouverture : 07/05/2024
  • Échéance : 05/09/2024

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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