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Logistique urbaine

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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)
  • Cerema
Agglomérations des Zones à faibles ém...

Oui

 31/12/24
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée
  • Cerema
France

Oui
Développer la cyclologistique
  • Les Boîtes à Vélo (BAV-F)
France 01/07/27
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Aires d'attraction des Zones à faible...

Oui

 31/12/24
Favoriser les innovations dans les métiers du transport et de la logistique
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bénéficier d'un prêt secteur public - PSP
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Bénéficier d'un Prêt Secteur Public bonifié
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités
  • Banque des Territoires
France

Oui
Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Agir pour l'attractivité, la cohésion sociale, la croissance durable et l'emploi - Contrat Territorial Occitanie / Pays Portes de Gascogne
  • Conseil régional d'Occitanie
PETR du Pays Portes de Gascogne

Oui

Oui
Eviter le report de trafics de marchandises de la voie ferroviaire vers la route
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Rénover et assurer des réseaux routiers et ouvrages d'art
  • Banque des Territoires
France
Bénéficier d'un financement pour la mobilité hydrogène
  • Banque des Territoires
France
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie
  • ADEME
France

Oui

Oui

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer la cyclologistique

Porteur d’aides

  • Les Boîtes à Vélo (BAV-F)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2023
  • Échéance : 01/07/2027

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 31/12/2024

Favoriser les innovations dans les métiers du transport et de la logistique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Bénéficier d'un prêt secteur public - PSP

Porteurs d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un Prêt Secteur Public bonifié

Porteurs d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 33%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Agir pour l'attractivité, la cohésion sociale, la croissance durable et l'emploi - Contrat Territorial Occitanie / Pays Portes de Gascogne

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Eviter le report de trafics de marchandises de la voie ferroviaire vers la route

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 33%

Récurrence

  • Permanente

Rénover et assurer des réseaux routiers et ouvrages d'art

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un financement pour la mobilité hydrogène

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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