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Xonville (Commune) - 54800

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions hydro-économes	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des technologies propres	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

Aide payante

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Financer des actions hydro-économes

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Taux de subvention

Max : 60%

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Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

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Nature de l’aide

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Taux de subvention

Max : 30%

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Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Financer des technologies propres

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Min : 40%
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Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement

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Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)

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Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau

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Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Max : 70%

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Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

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Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

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Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

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Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

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