520 résultats

Trait de côte :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération
  • ADEME
France

Oui

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Bénéficier d'une aide à l'investissement pour lutter contre les dépôts/déchets sauvages
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur 31/12/25
Adapter les littoraux au changement climatique et favoriser une gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui

 30/12/25
Renforcer l’économie et les services notamment en favorisant l’innovation sociale
  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)
CC du Pays d'Ancenis

Oui

 31/12/27
Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire
  • GAL Sud Gironde
GAL Sud Gironde

Oui

 31/12/27
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Soutenir l’économie locale 		Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui
Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui
Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes
  • Commission européenne
Europe

Oui

 23/04/25
Recycler le foncier (friches)
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Soutenir les études d'assainissement collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une aide à l'investissement pour lutter contre les dépôts/déchets sauvages

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2024
  • Échéance : 31/12/2025

Adapter les littoraux au changement climatique et favoriser une gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Soutenir les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 18/02/2024
  • Échéance : 30/12/2025

Renforcer l’économie et les services notamment en favorisant l’innovation sociale

Porteur d’aides

  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire

Porteur d’aides

  • GAL Sud Gironde

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés Mise en place d’un café / bistrot +1 autre projet

Soutenir l’économie locale

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

J-13 Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 14/01/2025
  • Échéance : 23/04/2025

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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