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Réemploi,réparation :
(Réemploi,réparation)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui			31/12/27
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui			31/12/27
Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique		ADEME	France	Oui		Oui
Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/25
Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets		ADEME	France	Oui		Oui
Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique		PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui		Oui
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale		PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	Oui			31/12/27
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Aires d'attraction des Zones à faible...	Oui			15/12/25
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes dans un Territoire d'industr...	Oui			15/12/25
Accompagner dans la transition environnementale et énergétique		PETR Grand Quercy	GAL Grand Quercy	Oui		Oui	31/12/27
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Soutenir les réseaux européens actifs dans le domaine de la facilitation et de la promotion de la coopération judiciaire en matière civile, pénale et l'Etat de droit		Commission européenne	Europe	Oui			26/06/25
Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes		GAL Loire	GAL Loire	Oui		Oui	28/02/26
Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale		ADEME	Nouvelle-Aquitaine	Oui		Oui
Développer l'économie circulaire		ADEME	Guyane	Oui		Oui

Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/02/2023
Échéance : 31/12/2027

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/10/2024
Échéance : 31/12/2025

Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale

Porteur d’aides

PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Accompagner dans la transition environnementale et énergétique

Porteur d’aides

PETR Grand Quercy

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Soutenir les réseaux européens actifs dans le domaine de la facilitation et de la promotion de la coopération judiciaire en matière civile, pénale et l'Etat de droit

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 19/02/2025
Échéance : 26/06/2025

Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2025
Échéance : 28/02/2026

Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Développer l'économie circulaire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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