1139 résultats de recherche : - Périmètre : Moosch

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Favoriser les investissements dans les filières végétales sur le périmètre alsacien		Conseil régional du Grand Est	Alsace	Oui
Favoriser les investissements de transformation et/ou de commercialisation sur le périmètre alsacien		Conseil régional du Grand Est	Alsace	Oui
Recycler une friche	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace		Oui
Minorer le coût du foncier		Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace		Oui
Porter des biens (baux longue durée)		Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace		Oui
Connaitre l'état de son bien	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace		Oui
Faire émerger une dynamique de transition touristique avec les acteurs locaux		Cerema Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	Ensemble des massifs français		Oui
Favoriser la concertation et l’association des habitants au projet		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	Ensemble des massifs français		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Financer une étude de faisabilité d'installation solaire thermique		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air		ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui	Oui
Améliorer la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents		ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui	Oui
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes classées en massif (2022)	Oui		15/12/25
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes dans un Territoire d'industr...	Oui		15/12/25
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Aires d'attraction des Zones à faible...	Oui		15/12/25

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser les investissements dans les filières végétales sur le périmètre alsacien

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser les investissements de transformation et/ou de commercialisation sur le périmètre alsacien

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Recycler une friche

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Minorer le coût du foncier

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porter des biens (baux longue durée)

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Connaitre l'état de son bien

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire émerger une dynamique de transition touristique avec les acteurs locaux

Porteur s d’aides

Cerema
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la concertation et l’association des habitants au projet

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer une étude de faisabilité d'installation solaire thermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Améliorer la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

1139 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Calendrier

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