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Risques naturels :
(Risques naturels)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aider les projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité (PSPC)
  • Bpifrance
France

Oui
Lutter contre l'habitat indigne et dégradé
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
France

Oui

Oui
Soutenir le covoiturage entre particuliers (ATPS) 		Inciter financièrement le covoiturage
  • Conseil régional des Hauts-de-France
Hauts-de-France

Oui
Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech
  • La French Tech (Privé)
France

Oui
Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Développer une école de conduite à statut associatif
  • Mob'In France
France

Oui
Financer la sécurisation physique des réseaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en ressources humaines réalisé par un prestataire et cofinancé par l'Etat (PCRH)
  • Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion
  • Opérateurs de Compétences (OPCO)
France

Oui
Mutualiser un délégué à la protection des données (DPO)
  • GIP Recia (opérateur public de services numériques - OPSN)
Centre-Val de Loire

Oui
Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export
  • Bpifrance
France
Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Hauts-de-France

Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées
  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère
Finistère

Oui
Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques
  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Charente

Oui
Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées
  • Pays Comminges Pyrénées
SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES

Oui

Oui
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement 		Construction d'une piscine
Création de jardins partagés
  • CAUE de l'Oise
  • CAUE du Cher
  • CAUE du Gard
  • +72 autres
 France

Oui
Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage 		Construction d'une piscine
  • CAUE du Calvados
  • CAUE du Lot
  • CAUE du Var
  • +73 autres
 France

Oui
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres
 France

Oui
Obtenir le regard pluridisciplinaire d'une équipe sur mon territoire
  • Fédération des parcs naturels régionaux de France
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui

 31/03/26

Aider les projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité (PSPC)

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Lutter contre l'habitat indigne et dégradé

Porteur d’aides

  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Inciter financièrement le covoiturage

Soutenir le covoiturage entre particuliers (ATPS)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech

Porteur d’aides

  • La French Tech (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer une école de conduite à statut associatif

Porteur d’aides

  • Mob'In France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Financer la sécurisation physique des réseaux

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un accompagnement en ressources humaines réalisé par un prestataire et cofinancé par l'Etat (PCRH)

Porteur s d’aides

  • Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion
  • Opérateurs de Compétences (OPCO)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Mutualiser un délégué à la protection des données (DPO)

Porteur d’aides

  • GIP Recia (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées

Porteur d’aides

  • Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Création de jardins partagés

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteur s d’aides

  • CAUE de l'Oise
  • CAUE du Cher
  • CAUE du Gard
  • +72 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage

Porteur s d’aides

  • CAUE du Calvados
  • CAUE du Lot
  • CAUE du Var
  • +73 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Obtenir le regard pluridisciplinaire d'une équipe sur mon territoire

Porteur d’aides

  • Fédération des parcs naturels régionaux de France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/03/2026

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