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Patrimoine et monuments historiques :
(patrimoine, bâtiment historique, monument, culturel, architectural)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Financer la préservation du patrimoine naturel 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables 		Rénovation énergétique école
  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)
SCOT DU GRAND-DOUAISIS

Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Maintenir et adapter aux nouvelles technologies du matériel et équipement culturel.
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Restaurer les monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Obtenir un appui technique pour la préservation et la valorisation du patrimoine bâti
  • Parc naturel régional des VOLCANS d'AUVERGNE (PNR)
PNR des Volcans d'Auvergne (Parc natu...

Oui
Soutenir les structures réseaux dans le domaine du patrimoine culturel
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Aider au développement culturel des territoires
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accueillir une association locale « L’Outil en Main » pour faire découvrir aux jeunes les métiers manuels et du patrimoine
  • Association L'Outil en Main
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui
Restaurer le patrimoine historique 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine
  • Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte
GAL Nord et Centre de Mayotte

Oui

Oui
Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme
  • Communauté de communes de la Dombes
GAL Dombes Saône

Oui
Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Maintenir et adapter aux nouvelles technologies du matériel et équipement culturel.

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Obtenir un appui technique pour la préservation et la valorisation du patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des VOLCANS d'AUVERGNE (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les structures réseaux dans le domaine du patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Aider au développement culturel des territoires

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Accueillir une association locale « L’Outil en Main » pour faire découvrir aux jeunes les métiers manuels et du patrimoine

Porteur d’aides

  • Association L'Outil en Main

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine historique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme

Porteur d’aides

  • Communauté de communes de la Dombes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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