1139 résultats

Moosch (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Mobilité internationale des chercheurs du Grand Est		Conseil régional du Grand Est	Grand Est
Prêt Croissance TPE Grand Est		Conseil régional du Grand Est	Grand Est		Oui
Fonds Régional de Garantie Grand Est		Conseil régional du Grand Est	Grand Est		Oui
Complément à la Dotation Jeune Agriculteur		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la réalisation d’études de mobilités		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier d’avantages culture, sport et de bons plans		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les collectivités aux usages numériques	Déployer les équipements numériques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir le réemploi, la réparation et/ou la réutilisation		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner les programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Adapter son territoire au changement climatique		ADEME	Grand Est	Oui		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agence départementale d'information sur le logement du Haut-Rhin	Haut-Rhin			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement du Haut-Rhin	Haut-Rhin			Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Mener des missions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30

Mobilité internationale des chercheurs du Grand Est

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Prêt Croissance TPE Grand Est

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Fonds Régional de Garantie Grand Est

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Complément à la Dotation Jeune Agriculteur

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la réalisation d’études de mobilités

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’avantages culture, sport et de bons plans

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques

Soutenir les collectivités aux usages numériques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le réemploi, la réparation et/ou la réutilisation

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Adapter son territoire au changement climatique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Haut-Rhin

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Haut-Rhin

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Mener des missions d'animation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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