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Huningue (Commune) - 68330

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle

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Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

Aide payante

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Nature de l’aide

Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux

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Échéance : 31/12/2030

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation

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Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation

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Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

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Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Échéance : 31/12/2030

Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

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