1048 résultats

Saône-et-Loire (Département)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de mise en œuvre ou de fiabilisation de l’autosurveillance (hors renouvellement)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études pour la gestion et la restauration des champs d'expansion de crues		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Aménager des bassins versants (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
SMP (Single Market Programme) - Formation des juges nationaux au droit européen de la concurrence - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
HORIZON EUROPE - WIDERA - Pré-accélérateur EIC - Élargissement - 2025		Commission européenne	Europe				18/11/25
Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			20/01/26
HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025		Commission européenne	Europe				20/01/26
HORIZON EUROPE - Ecosystèmes d'innovation interconnectés - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			20/01/26
HORIZON EUROPE - Accélérateur EIC 2025 - Candidature complète - 2025		Commission européenne	Europe				01/10/25
Soutenir un développement durable de la bioéconomie : APR GRAINE		ADEME	France	Oui		Oui	26/09/25
RFCS - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
HORIZON EUROPE - Initiative conjointe pour la santé innovante (IHI JU) - Appel 11 - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			09/10/25

Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 46%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de mise en œuvre ou de fiabilisation de l’autosurveillance (hors renouvellement)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études pour la gestion et la restauration des champs d'expansion de crues

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des bassins versants (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

SMP (Single Market Programme) - Formation des juges nationaux au droit européen de la concurrence - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/06/2025
Échéance : 24/09/2025

HORIZON EUROPE - WIDERA - Pré-accélérateur EIC - Élargissement - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/06/2025
Échéance : 18/11/2025

Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/05/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/06/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - Ecosystèmes d'innovation interconnectés - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 10/09/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - Accélérateur EIC 2025 - Candidature complète - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 26/11/2026
Échéance : 01/10/2025

Soutenir un développement durable de la bioéconomie : APR GRAINE

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/06/2025
Échéance : 26/09/2025

RFCS - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2025
Échéance : 24/09/2025

HORIZON EUROPE - Initiative conjointe pour la santé innovante (IHI JU) - Appel 11 - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2025
Échéance : 09/10/2025

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