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Parey-sous-Montfort (Commune) - 88800

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des technologies propres	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30

Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

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Échéance : 31/12/2030

Financer des technologies propres

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages

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Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

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Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

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Min : 30%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle

Aide payante

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

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