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Bassevelle (Commune) - 77750

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025	Commission européenne	Europe		20/01/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	03/03/26
HORIZON EUROPE - Ecosystèmes d'innovation interconnectés - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	20/01/26
HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025	Commission européenne	Europe	Oui	17/02/26
Soutenir la production d'œuvres audiovisuelles françaises et étrangères en Île-de-France	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Devenir Ambassadeur PRODUIT EN Île-de-France : la plus-value de votre enseigne !	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Valoriser le patrimoine labellisé d’intérêt régional	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Résorber des dépôts sauvages de déchets d'importance régionale et situations exceptionnelles	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Résorber les dépôts sauvages de déchets sur les terres agricoles	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025	Commission européenne	Europe	Oui	05/03/26
JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	27/01/26
IMREG - Mesures d'information relatives à la politique de cohésion de l'UE 2025 - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	15/01/26
IMCAP - Soutien aux mesures d'information relatives à la Politique Agricole Commune - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	14/01/26
I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	19/03/26
Valoriser les filières scientifiques et techniques et encourager le dialogue sciences-société et les sciences participatives	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui	06/01/26
Lutter contre le décrochage scolaire	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui	30/12/26

HORIZON EUROPE - JOINT UNDERTAKINGS - Centres d’excellence en CHP et codes de phares en CHP - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/06/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/06/2025
Échéance : 03/03/2026

HORIZON EUROPE - Ecosystèmes d'innovation interconnectés - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/09/2025
Échéance : 20/01/2026

HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/09/2025
Échéance : 17/02/2026

Soutenir la production d'œuvres audiovisuelles françaises et étrangères en Île-de-France

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Devenir Ambassadeur PRODUIT EN Île-de-France : la plus-value de votre enseigne !

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 23/02/2025

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Valoriser le patrimoine labellisé d’intérêt régional

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Résorber des dépôts sauvages de déchets d'importance régionale et situations exceptionnelles

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Résorber les dépôts sauvages de déchets sur les terres agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/04/2025
Échéance : 05/03/2026

JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 27/01/2026

J-30 IMREG - Mesures d'information relatives à la politique de cohésion de l'UE 2025 - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/10/2025
Échéance : 15/01/2026

J-29 IMCAP - Soutien aux mesures d'information relatives à la Politique Agricole Commune - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/10/2025
Échéance : 14/01/2026

I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 19/03/2026

J-21 Valoriser les filières scientifiques et techniques et encourager le dialogue sciences-société et les sciences participatives

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 19/11/2025
Échéance : 06/01/2026

Lutter contre le décrochage scolaire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 09/01/2025
Échéance : 30/12/2026

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Taux de subvention

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J-30 🇪🇺 IMREG - Mesures d'information relatives à la politique de cohésion de l'UE 2025 - 2026

Porteur d’aides

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J-29 🇪🇺 IMCAP - Soutien aux mesures d'information relatives à la Politique Agricole Commune - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

J-21 Valoriser les filières scientifiques et techniques et encourager le dialogue sciences-société et les sciences participatives

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Calendrier

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