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Réduction de l'empreinte carbone

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Énergies / Déchets
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception
  • ADEME
France

Oui

Oui
Permettre à l’exploitant de générer des revenus supplémentaires grâce au développement d’une activité complémentaire à l’activité agricole principale
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Favoriser le développement d’une mobilité locale fine dans les communautés de communes
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur 29/11/24
Subventionner les apiculteurs pour les faire bénéficier d'une assistance technique
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider les collectivités à développer des concepts d'investissement dans les énergies durables
  • Commission européenne
  • EU City Facility
France

Oui

Oui

 18/12/24
Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet
  • Banque des Territoires
France
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
  • Cerema
Agglomérations des Zones à faibles ém...

Oui

 31/12/24
Repenser les façons d'habiter Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une école
+6 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d'Energie 35
Ille-et-Vilaine

Oui

Oui
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+2 autres projets
  • Banque des Territoires
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • ADEME
Communes bénéficiaires du programme P...
Maîtriser les consommations d’énergie de votre éclairage public tout en réduisant les nuisances lumineuses Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation) Construction d’une cantine scolaire
Création d’une bibliothèque municipale
  • Cerema
France

Oui
Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Banque des Territoires
France

Oui
Développer la nature en ville Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Accompagner vers une ville intelligente et durable (urbain) Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui

Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Permettre à l’exploitant de générer des revenus supplémentaires grâce au développement d’une activité complémentaire à l’activité agricole principale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-8 Favoriser le développement d’une mobilité locale fine dans les communautés de communes

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/07/2024
  • Échéance : 29/11/2024

Subventionner les apiculteurs pour les faire bénéficier d'une assistance technique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-27 Aider les collectivités à développer des concepts d'investissement dans les énergies durables

Porteur s d’aides

  • Commission européenne
  • EU City Facility

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 15/10/2024
  • Échéance : 18/12/2024

Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une école +6 autres projets

Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets

Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energie 35

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +2 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

  • Banque des Territoires
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Maîtriser les consommations d’énergie de votre éclairage public tout en réduisant les nuisances lumineuses

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Construction d’une cantine scolaire Création d’une bibliothèque municipale

Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Développer la nature en ville

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet

Accompagner vers une ville intelligente et durable (urbain)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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