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Gestion des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Prévenir et gérer les inondations	Gestion des inondations	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Accompagner à la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des bâtiments	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Accorder jusqu'à 10.000€ aux TPE-PME franciliennes de moins de 20 salariés pour les aider à faire face à la crise énergétique	Isolation du bâtiment	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des actions hydro-économes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer les débits des cours d'eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Créer un ouvrage de stockage de l'eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Gestion des inondations

Prévenir et gérer les inondations

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Création de jardins partagés
Gestion des inondations
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner à la réalisation de diagnostics de vulnérabilité des bâtiments

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Accorder jusqu'à 10.000€ aux TPE-PME franciliennes de moins de 20 salariés pour les aider à faire face à la crise énergétique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Gestion d'une base nautique

Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des actions hydro-économes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Restaurer les débits des cours d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Créer un ouvrage de stockage de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

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Gestion d'une base nautique

Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

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