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Buvilly (Commune) - 39800

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Mettre à disposition un délégué à la protection des données		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Accompagner dans la rédaction d'actes, sécuriser la collectivité dans ses domaines de compétence		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Rechercher des subventions, aider au montage des dossiers, activer les versements		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques		Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne	Département du Jura et du Doubs	Oui	Oui
Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner dans la démarche Climat-Air-Energie		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Concevoir et réaliser des toitures et ombrières photovoltaïques publiques	Gestion d'une base nautique	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser des travaux de voirie et d'aménagement des espaces publics	Gestion d'une base nautique Réfection/aménagement de la voirie	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser des travaux d'aménagement sur du bâti existant		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser des travaux de construction batîmentaire	Construction d’un gymnase	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Valoriser les travaux de performance énergétique	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Optimiser le fonctionnement des chaufferies par l'optimisation des réglages	Gestion d'une base nautique	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal	Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Géolocaliser des réseaux d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Maintenir et exploiter le réseau d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Contrôler les services publics de distribution d'énergie		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui

Mettre à disposition un délégué à la protection des données

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner dans la rédaction d'actes, sécuriser la collectivité dans ses domaines de compétence

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rechercher des subventions, aider au montage des dossiers, activer les versements

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques

Porteur d’aides

Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner dans la démarche Climat-Air-Energie

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SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

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Gestion d'une base nautique

Concevoir et réaliser des toitures et ombrières photovoltaïques publiques

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Réfection/aménagement de la voirie

Réaliser des travaux de voirie et d'aménagement des espaces publics

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SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

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Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire

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Aide en ingénierie

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Réaliser des travaux d'aménagement sur du bâti existant

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Permanente

Construction d’un gymnase

Réaliser des travaux de construction batîmentaire

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Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Valoriser les travaux de performance énergétique

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Gestion d'une base nautique

Optimiser le fonctionnement des chaufferies par l'optimisation des réglages

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Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école

Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal

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Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Géolocaliser des réseaux d'éclairage public

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Taux de subvention

Max : 20%

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Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Maintenir et exploiter le réseau d'éclairage public

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SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

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Taux de subvention

Max : 20%

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Permanente

Contrôler les services publics de distribution d'énergie

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SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

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Taux de subvention

Max : 20%

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