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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)		ADEME	Nouvelle-Aquitaine	Oui	Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var	Oui	Oui	01/09/26
Améliorer le bien vivre et favoriser le faire ensemble sur le territoire		GAL des Cévennes au Rhône (Privé)	GAL des Cévennes au Rhône	Oui
Permettre un développement économique durable fondé sur la valorisaiton qualitative et cohérente des ressources locales		GAL des Cévennes au Rhône (Privé)	GAL des Cévennes au Rhône	Oui
Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel	Gestion d'une base nautique	GAL des Cévennes au Rhône (Privé)	GAL des Cévennes au Rhône	Oui
Accompagner la mise en oeuvre de la stratégie locale de développement		GAL Ventoux Parc naturel régional du Mont-Ventoux	GAL Ventoux	Oui	Oui
Accompagner les collectivités territoriales souhaitant mettre en place une stratégie d’adaptation au changement climatique sur leur territoire	Gestion d'une base nautique	ADEME	Île-de-France	Oui	Oui
Financer votre projet de centrale photovoltaïque en autoconsommation	Gestion d'une base nautique	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui	Oui
Fournir une assistance à la conception d'un projet d'autoconsommation	Gestion d'une base nautique	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui	Oui

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle

Aide payante

Porteur s d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse
Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2023
Échéance : 01/09/2026

Améliorer le bien vivre et favoriser le faire ensemble sur le territoire

Porteur d’aides

GAL des Cévennes au Rhône (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Permettre un développement économique durable fondé sur la valorisaiton qualitative et cohérente des ressources locales

Porteur d’aides

GAL des Cévennes au Rhône (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel

Porteur d’aides

GAL des Cévennes au Rhône (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Accompagner la mise en oeuvre de la stratégie locale de développement

Porteur s d’aides

GAL Ventoux
Parc naturel régional du Mont-Ventoux

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 90%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités territoriales souhaitant mettre en place une stratégie d’adaptation au changement climatique sur leur territoire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Financer votre projet de centrale photovoltaïque en autoconsommation

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Fournir une assistance à la conception d'un projet d'autoconsommation

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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