819 résultats de recherche : - Périmètre : Grand'Combe-Châteleu

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement du Doubs	Doubs et Territoire de Belfort		Oui
Faire émerger une dynamique de transition touristique avec les acteurs locaux		Cerema Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	Ensemble des massifs français		Oui
Favoriser la concertation et l’association des habitants au projet		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	Ensemble des massifs français		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Financer une étude de faisabilité d'installation solaire thermique		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes classées en massif (2022)	Oui		15/12/25
Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques		Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne	Département du Jura et du Doubs	Oui	Oui
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes dans un Territoire d'industr...	Oui		15/12/25

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Doubs

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire émerger une dynamique de transition touristique avec les acteurs locaux

Porteur s d’aides

Cerema
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la concertation et l’association des habitants au projet

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer une étude de faisabilité d'installation solaire thermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques

Porteur d’aides

Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

819 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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