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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	SOBREN (Privé)	France			31/12/25
Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques		Ministère de la Culture	France
LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui		05/03/26
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement		ADEME	France	Oui	Oui	10/06/28
Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS		ADEME	France	Oui	Oui	15/02/27
Accompagner le partage de l'eau et la sobriété		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Préserver les milieux aquatiques et leur biodiversité		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Réduire les pollutions agricoles		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Soutenir la gestion durable et l’alimentation en eau potable		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Préserver les sols face aux pluies intenses		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Accompagner la gouvernance locale de l'eau, animation, sensibilisation et éducation aux enjeux de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Accompagner la connaissance : études générales et surveillance environnementale		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Soutenir des actions de solidarité à l’international		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs		Ministère de la Culture	France

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2022
Échéance : 31/12/2025

Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 31/12/2025

Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/04/2025
Échéance : 05/03/2026

Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 10/06/2028

Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 15/02/2027

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Accompagner le partage de l'eau et la sobriété

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Préserver les milieux aquatiques et leur biodiversité

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réduire les pollutions agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir la gestion durable et l’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Préserver les sols face aux pluies intenses

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner la gouvernance locale de l'eau, animation, sensibilisation et éducation aux enjeux de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner la connaissance : études générales et surveillance environnementale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir des actions de solidarité à l’international

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

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