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Saint-Geniès-Bellevue (Commune)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Développer le covoiturage sur son territoire Développer les infrastructures de covoiturage
Inciter financièrement le covoiturage
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques Développer les infrastructures de covoiturage
  • France Mobilités
France

Oui
Développer des infrastructures résilientes visant à fournir un soutien européen commun grâce aux nouvelles technologies Développer les infrastructures de covoiturage
  • Commission européenne
Europe

Oui

 20/11/24
Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Financer des projets d’infrastructure de transport durable Entretien des ponts
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Rénover les ponts Entretien des ponts
  • Banque des Territoires
France

Oui

Oui
Financer la rénovation des ponts communaux Entretien des ponts
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation Entretien des ponts
  • Banque des Territoires
France

Oui
Guider les communes dans la rénovation et l'entretien des ponts communaux Entretien des ponts
  • Cerema
France

Oui
Construire votre politique de surveillance et d'entretien d'ouvrages d'art Entretien des ponts
  • Cerema
France

Oui
Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art Entretien des ponts
  • Cerema
France

Oui
Réaliser des travaux sur les ouvrages d'art communaux - Programme National Ponts TRAVAUX Entretien des ponts
  • Cerema
France

Oui

 31/08/25
Recenser et évaluer les ouvrages d'art communaux : Programme National Ponts 2 Entretien des ponts
  • Cerema
Communes éligibles au programme Ponts 2

Oui

 31/12/24
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) Gestion des inondations
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
France

Oui
Prévenir les risques d'inondations Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Être accompagné pour créer un observatoire des friches Gestion des inondations
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Apporter un appui technique aux gestionnaires d’ouvrages de protection contre les inondations Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Développer les infrastructures de covoiturage Inciter financièrement le covoiturage

J-29 Développer le covoiturage sur son territoire

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Développer les infrastructures de covoiturage

Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • France Mobilités

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

J-4 Développer des infrastructures résilientes visant à fournir un soutien européen commun grâce aux nouvelles technologies

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/06/2024
  • Échéance : 20/11/2024
Entretien / restauration des haies Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts Installation de bornes électriques

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Rénover les ponts

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Entretien des ponts

Financer la rénovation des ponts communaux

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Guider les communes dans la rénovation et l'entretien des ponts communaux

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Construire votre politique de surveillance et d'entretien d'ouvrages d'art

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Réaliser des travaux sur les ouvrages d'art communaux - Programme National Ponts TRAVAUX

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2023
  • Échéance : 31/08/2025
Entretien des ponts

Recenser et évaluer les ouvrages d'art communaux : Programme National Ponts 2

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 28/04/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur s d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Prévenir les risques d'inondations

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Apporter un appui technique aux gestionnaires d’ouvrages de protection contre les inondations

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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