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Nom | Projets référents | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
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Favoriser la concertation et l’association des habitants au projet |
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Ensemble des massifs français |
Oui |
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Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR |
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Communes éligibles à la DETR 2022 |
Oui |
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Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique |
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regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32... |
Oui |
Oui |
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Financer une étude de faisabilité d'installation solaire thermique |
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regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32... |
Oui |
Oui |
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Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air |
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regions_02_11_28_44_76_84_93 |
Oui |
Oui |
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Améliorer la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents |
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regions_02_11_28_44_76_84_93 |
Oui |
Oui |
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Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents |
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Communes classées en massif (2022) |
Oui |
15/12/25 | |||
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) |
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Aires d'attraction des Zones à faible... |
Oui |
15/12/25 |
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